Historique de l’Initiative des titres fonciers autochtones
Cet historique comporte quatre chapitres. Le premier chapitre traite de la façon dont les titres des terres de réserve ont été enlevés aux Premières nations. Le deuxième, de la lutte pour rétablir ces titres. Le troisième, de l’Initiative des titres fonciers autochtones (ITFA). Le quatrième, des possibilités futures, parce que l’avenir sera écrit par les collectivités qui rétabliront leur titre et leur compétence.
Chapitre I – La perte et le transfert des titres et de la compétence
Les terres de réserve ont été attribuées aux Premières nations. Les titres et la compétence relatifs à ces terres de réserve ont été enlevés aux Premières nations au moyen des trois premiers mécanismes décrits ci‑dessous, et le transfert des titres et de la compétence a été officialisé par les deux derniers.
Chapitre II – La lutte pour rétablir les titres
Chaque Première nation au Canada lutte pour le rétablissement de son titre, de ses droits et de sa compétence depuis la confédération. Les événements associés à ce défi peuvent être regroupés en trois grandes périodes : des années 1850 à 1950, de 1951 à 1972, et 1973 et au‑delà.
Chapitre III – L’historique de l’ITFA
Parallèlement à la stratégie des actions en justice et des négociations, au cours des 40 dernières années, on a fait des efforts pour établir des méthodes pratiques de mettre en œuvre les droits et les titres. Cela a donné lieu à des lois sur l’imposition, et la gestion des terres et des finances. Ces méthodes pratiques ont quatre qualités essentielles.
Chapitre IV – L’avenir
Les Premières nations promotrices écriront l’avenir de l’ITFA. Elles mèneront son adoption. Elles dirigeront sa mise en œuvre. Elles détermineront ce pour quoi elle sera utilisée. Voici un certain nombre d’idées qu’elles ont proposées.